Mardi 16 janvier 2018, j’ai interpellé le Secrétaire d’Etat Olivier Dussopt sur les risques liés à la dématérialisation au sein de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI), qui oblige, depuis le 16 octobre 2017, les déposants de marques à effectuer leurs formalités uniquement par voie électronique. Vous trouverez ci-dessous les échanges en vidéo…
Ordonnance Paris La Défense : le Groupe socialiste vote contre
Le Sénat a voté hier le Projet de loi ratifiant l’ordonnance du 3 mai 2017 portant création de l’établissement public Paris La Défense. Au nom du Groupe socialiste, j’ai appelé à voter contre ce texte après avoir rappelé que celui-ci se faisait dans la précipitation, alors même que le Conseil d’Etat était amené à se…
Mission "Cohésion des territoires": mon intervention au nom du Groupe PS
Le 6 décembre dernier, je suis intervenu au nom du Groupe socialiste sur la Mission « Cohésion des territoires » dans le cadre du Projet de loi de finances 2018. Retrouvez la vidéo et le texte de mon intervention ci-dessous. Madame la Présidente, Messieurs les Ministres Chers collègues, Ce budget 2018 est malheureusement…
Réfugiés en Libye : le partenariat de la honte
Le choc des images d’hommes, de femmes et d’enfants vendus aux enchères sur les marchés libyens ont mis en lumière la situation chaotique en Libye. L’État libyen est en faillite totale, incapable de gérer dignement une explosion des flux migratoires qui a lieu dans la région et ce chaos, nous le savons, profite d’abord aux…
Ma question au Gouvernement sur la situation des réfugiés en Libye
J’ai interpellé hier le Gouvernement concernant la situation dramatique que connaissent les réfugiés en Libye. Vous trouverez ci-dessous la vidéo de mon intervention avec la réponse de la Ministre chargée des Affaires européennes, Nathalie Loiseau. Vous trouverez également le texte de mon intervention. Madame la Présidente, Chers Collègues, Ma question s’adresse à Monsieur le…
Débat Politique de la ville 21 novembre 2017
« M. Le Président, M. le Ministre, Mes chers collègues, Quand nous légiférons pour les 5 millions d’habitants des quartiers populaires, nous devons avoir à l’esprit l’ampleur des inégalités qu’ils subissent. Un taux de pauvreté à 42%, un taux de chômage à 27, des logements insalubres : des inégalités sociales qui ont un impact direct sur…
Réfugiés en Libye, le partenariat de la honte
Le choc des images d’hommes, de femmes et d’enfants vendus aux enchères sur les marchés libyens ont mis en lumière la situation chaotique en Libye. L’État libyen est en faillite totale, incapable de gérer dignement une explosion des flux migratoires qui a lieu dans la région et ce chaos, nous le savons, profite d’abord aux…
PLFSS 2018 : Mes amendements pour rééquilibrer un texte en faveur des plus aisés
Dans le cadre du Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (PLFSS), j’ai déposé quatre amendements relatifs à la protection des travailleurs et à l’automaticité des minima sociaux. Trois d’entre eux ont été déclarés irrecevables au regard de l’article 40 de la Constitution – au motif que ceux-ci ajoutaient des charges…
Réaction à la manifestation des élus LR et FN à Clichy-la-Garenne
Ce vendredi 10 novembre, à l’initiative du maire, Rémi Muzeau (LR), s’est déroulée à Clichy-la-Garenne (92), une manifestation rassemblant des élus LR et FN, dont la présidente de la région Île-de-France, Valérie Pécresse, pour s’opposer aux prières de rue organisées par l’Union des Associations musulmanes de Clichy. Cette association proteste depuis plusieurs mois contre la fermeture…
Projet de loi « Hydrocarbures » dénaturé par la droite sénatoriale : un texte privé de son ambition initiale
Mercredi 8 novembre, le Sénat a été appelé à voter le projet de loi porté par Nicolas Hulot relatif à la fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures. Le projet de loi initial s’inscrivait dans le cadre de l’Accord de Paris sur la lutte contre le réchauffement climatique, adopté le 12 décembre 2015…